Règlement intérieur du B.A.C. Basket

1. Les parents sont responsables de leurs enfants jusqu'à la prise en charge effective et physique par l'entraîneur ou un dirigeant du club.
2. Le parent (ou un responsable) doit venir rechercher l'enfant auprès de l'entraîneur un peu avant la fin de l'entraînement.
3. En aucun cas le Club ou l'entraîneur ne peut être tenu pour responsable si les conditions 1 et 2 ne sont pas respectées ou pour tout incident survenu en dehors des gymnases.
4. Les parents autorisent les dirigeants ou les accompagnateurs bénévoles à assurer le transport de leurs enfants sur le lieu des compétitions sans autres recours que ceux couverts par l'assurance contractée auprès de l'AIG (assurance Club) et l'assurance contractée par le propriétaire du véhicule transporteur.
5. En cas d'accident, les parents autorisent les dirigeants à agir au mieux et au plus vite pour donner ou faire donner les premiers soins ou procéder à une éventuelle hospitalisation de leurs enfants.
6. En cas de vol, perte ou de détérioration de biens et effets personnels (lors des entraînements, matchs, déplacements) la responsabilité du Club ne peut être engagée.
7. Les tenues de basket sont prêtées pour la saison et ne sont à utiliser que pour les rencontres sportives du B.A.C. basket.
8. Les tenues sont rendues à l'entraîneur soit après chaque match, soit en fin de saison.
9. Les joueurs doivent posséder une paire de chaussures de sport réservée à l'usage en salle.
10. Les joueurs sont tenus de respecter le règlement intérieur des différentes salles de sport fréquentées.
11. Les licenciés sont tenus de respecter l'ensemble des personnes qu'ils sont amenés à rencontrer dans lecadre de la pratique du basket (entraîneurs, accompagnateurs, arbitres, joueurs, personnel des villes, ...) Tout acte contraire à l’éthique sportive et portant atteinte à l’intégrité moral ou physique de ces personnes, pourra entraîner, sur décision du Comité Directeur, une mesure de suspension des activités sportives voire d’exclusion du Club suivant le degré de gravité des faits. En cas de décision de suspension, d’exclusion ou de radiation, la personne concernée ne pourra prétendre à la récupération totale ou partielle du montant de la cotisation.
12. En cas de pénalité financière infligée au Club par les instances du Comité Départemental ou de la Ligue Régionale, consécutivement à une décision disciplinaire résultant d’un comportement anti-sportif, tout licencié concerné par la dite décision pourra voir mettre à sa charge le montant de la pénalité et des frais de dossier y afférents.
13.  L'entraîneur assure un rôle d'éducateur lors des périodes de pratique sportive. Pour éviter toute remise en cause de son autorité, ses décisions ne doivent pas être contestées devant les enfants.
14. Un joueur est assuré seulement à partir de la date de dépôt du dossier "demande de licence" complet au Comité Départemental du Val d'Oise de Basket Ball (le vendredi de chaque semaine par un dirigeant du Club), soit 4 jours maximum après remise à l'entraîneur ou à un dirigeant.